Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANNELLE
Numéro de dépôt :
1229542
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1993
Présentation de la marque CANNELLE
Déposée le 8 mars 1983 par monsieur Michel DELACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNELLE est expirée depuis le 8 mars 1993.
Michel DELACROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31